Charles Poncet

Indications générales
Né à Genève (Suisse) le 31 décembre 1946, Me Charles PONCET est associé de l’étude ZPG, qui est spécialisée en droit des litiges, en arbitrage international, en droit public et en droit commercial général.
Expérience professionnelle
Admis au Barreau de Genève en 1972, après deux ans de stage, Charles PONCET a d'abord été formé aux procédures judiciaires, y compris plusieurs procès pénaux importants dès 1974. Attiré par les problèmes internationaux, il décide de partir à l'étranger pour quelque temps et il effectue un stage à Londres pour y améliorer son anglais et pour se familiariser avec le droit anglais en collaborant avec une Etude de solicitors de Londres. Par la suite, il a été engagé comme collaborateur étranger par le cabinet ARNOLD & PORTER à Washington D.C., travaillant principalement pour Robert E. HERZSTEIN. A son retour en Suisse en 1974, il a fait un stage à Zurich, travaillant pour l'Etude STAEHELIN, HAFTER et associés. En 1975, il rejoint le cabinet familial à Genève (PONCET, TURRETTINI, AMAUDRUZ & NEYROUD), fondé par son père, puis dirigé par son frère aîné, décédé en 2004. En 1981, il rejoint le cabinet LALIVE & BUDIN et en 1986 il prend la décision d'ouvrir sa propre Etude. A l'heure actuelle, le cabinet, devenu entre-temps ZPG ZIEGLER PONCET GRUMBACH CARRARD LÜSCHER à Genève et à Neuchâtel, regroupe dix-sept avocats et a cinq associés principaux, quatre conseils, plusieurs collaborateurs, un expert-comptable, une documentaliste et le secrétariat nécessaire.
Charles PONCET et Olivier CARRARD, ce dernier principalement au Tribunal Arbitral du Sport à Lausanne, s’occupent des activités d’arbitrage du cabinet. Charles PONCET intervient dans des arbitrages depuis plus de vingt ans, d’abord comme secrétaire de tribunaux arbitraux, puis comme avocat, arbitre ou président. Il a siégé dans plusieurs affaires très importantes, concernant d’importants investissements, des associations en participations, d’autres litiges, souvent portant sur des montants considérables (de l’ordre du milliard de USD).
Formation académique
En 1965, Charles PONCET obtient sa maturité classique au Collège Calvin à Genève (latin et grec). Par la suite, il obtient une licence en droit à l'Université de Genève en 1969 et, après son stage, il passe son brevet d'avocat en 1971. Pendant son séjour aux Etats-Unis, il a obtenu un diplôme de droit comparé (Master of Comparative Law) à la faculté de droit de l'Université de Georgetown à Washington D.C. Il a également été chargé de recherches à l'Institut pour le Droit du Commerce Etranger et International de l'Université de Georgetown, travaillant pour le Professeur Don WALLACE. Enfin, Charles PONCET est docteur en droit de l'Université de Genève. Il a commencé à travailler pour sa thèse en 1977 et la mise au point de celle-ci prit plusieurs années eu égard à la difficulté du sujet et aux activités professionnelles que le doctorant développait par ailleurs. Cependant, la Faculté a souligné qu'il s'agissait d'une des rares thèses soutenues à Genève par un avocat pratiquant le Barreau, par opposition aux chercheurs à temps plein.
Langues
Charles PONCET est de langue maternelle française. Il maîtrise en outre l'anglais et l'italien, parlés et écrits. Il parle enfin couramment l'allemand.
Publications
Charles PONCET est correspondant pour la Suisse du World Arbitration and Mediation Report (WAMR) et de International Legal Materials, publié par la Société américaine du droit international. Il a publié des articles scientifiques dans des revues suisses (Semaine Judiciaire, Zentralblatt für Staats- und Gemeindeverwaltung, MediaLex), ainsi que dans la Revue internationale de droit comparé. Sa thèse a été publiée à Bâle. Il a également écrit des articles, des critiques de livres et des traductions pour le Journal de l'Institut anglais de l'Arbitrage, pour le Yearbook of Commercial Arbitration, pour l'American Journal of International Law et pour International Legal Materials ainsi que pour le bulletin de l'Association suisse de l'Arbitrage.
Parmi ses plus récentes contributions on peut citer Obtaining Revision of “Swiss International Arbitral Awards: whence after Thalès? 2009 Stockholm International Arbitration Review 39-53 (2010); Le Tribunal fédéral Suisse annule (enfin ?) une sentence arbitrale internationale pour contrariété à l’ordre public 2011 Les Cahiers de l’Arbitrage 1093-1101 (2011).
Charles PONCET est l’auteur de traductions systématiques en anglais de tous les arrêts de la Cour suprême suisse (« Tribunal fédéral ») en matière d’arbitrage international rendus depuis 2008. Ces traductions sont faites à titre de contribution à l’émergence d’une jurisprudence transnationale sur le contrôle des sentences arbitrales internationales par les juridictions étatiques. Les traductions sont gratuites et disponibles sur le site www.praetor.ch.
Appartenance à des sociétés et groupes divers
Outre les associations d'avocats habituelles, y compris l'American Bar Association, et d'autres associations suisses, telles que l'Association suisse de l'Arbitrage, Charles PONCET est associé à l'Institut anglais de l'Arbitrage. Il figure également sur la liste des arbitres internationaux de l'Association américaine de l'Arbitrage comme sur celle de la Commission d’arbitrage de Beijing. Il est membre de la Société américaine du Droit international, de la Section internationale de l'American Bar Association, de la Société française de législation comparée, etc.
Politique
De 1989 à 1996, Charles PONCET a été député au parlement genevois et au Conseil national suisse (équivalent suisse de l'Assemblée nationale française). Il appartient au parti libéral (droite libérale traditionnelle) et il a notamment siégé à la commission législative et à la commission judiciaire du parlement genevois ainsi qu'à la Commission des Transports et des Télécommunications et à la Commission des Affaires juridiques du Conseil national. Il est l'auteur de divers projets de loi dans le domaine de l'information (protection des sources, liberté d'information). Tout en conservant un intérêt pour la politique, il a décidé de ne pas se représenter en 1996.
LISTE DES PUBLICATIONS
EN ANGLAIS | EN FRANCAIS | EN ALLEMAND
EN ANGLAIS
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When is a "Swiss" "Award" appealable, Paris Journal of International Arbitration, 2012/1, L.G.D.J. Lextenso éditions, p. 135 |
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Obtaining revision of "Swiss" international arbitral award : whence after Thalès ?, in Stockholm International Arbitration Review, 2009 : 2, Arbitration Institute of the Stockholm Chamber of Commerce, p. 39-53 |
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Can a Party Benefiting from an Award Rendered Against a State Enforce the Award Against an Instrumentality of Such State? Introductory Remarks in IAI Series No 4 on State Entities in International Arbitration, E. Gaillard and J. Younan eds., Juris Publishing, 2008 |
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Challenges to the juridiction of international arbitrators, an important decision of the Swiss Supreme Court, 50 Arbitration p. 156 (1984) |
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Except on international arbitration from the Swiss draft statute on private international law, XXIII International Legal Materials p. 713 (1984). |
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Swiss Supreme Court opinions in the first and second Santa Fe cases, XXII International Legal Materials p. 785 (1983) and XXIV International Legal Materials p. 745 (1985). |
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Swiss Supreme Court opinion in the matter of EL NASR EXPORT IMPORT & CO. v. ANGLO FRENCH STEEL CORPORATION SA, XXIII International Legal Materials p. 1143 (1984), also X Yearbook Commercial Arbitration p. 123 (1985). |
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Book review (Bank accounts: a world guide to confidentiality), 78 American Journal of International Law 1013 (1984). |
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The new Swiss statute on international arbitration, XXVII International Legal Materials p. 37 (1988). |
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Switzerland's new statute on international arbitration, 1 WAMR 15 (1990). |
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Swiss Supreme Court clarifies scope of the new arbitration law, 1 WAMR 52 (1990). |
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Swiss Supreme Court finds no immediate right to appeal Court's appointment of arbitrator, 1 WAMR 88 (1990). |
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Swiss Supreme Court examines implications of stay based on set-off counterclaim, 2 WAMR 38 (1991). |
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Swiss Supreme Court gives narrow construction to "public policy", 2 WAMR 97 (1991). |
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Lack of reasoned opinion will not form basis for appeal under Swiss law, 2 WAMR 241 (1991). |
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Swiss Supreme Court reaffirms strict view of public policy, 2 WAMR 265 (1991). |
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Swiss Supreme Court rules on severability, waiver of appeal, right to be heard, 2 WAMR 297 (1991). |
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Le Tribunal fédéral suisse annule (enfin?) une sentence arbitrale internationale pour contrariété à l'ordre public, Les Cahiers de l'Arbitrage, 2011/4, L.G.D.J. Lextenso éditions, p. 1093 |
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La presse sur le lit de Procuste des personnages publics (Medialex, Fasc. 2, 2005) |
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La preuve de la vérité ou de la bonne foi dans les procès de presse (Schulthess, 2005) |
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Vers une interdiction de la publicité politique? Décembre 2001 |
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La censure cinématographique en droit administratif suisse et en droit genevois, Semaine judiciaire 1979 p. 50. |
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Censure cinématographique et délégation législative Schweizerisches Zentralblatt für Staats- und Gemeindeverwaltung 1980 p. 469. |
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La liberté d'information du journaliste: un droit fondamental ? Etude de droit suisse et comparé. Revue internationale de droit comparé 1970 p. 731. |
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La surveillance de l'état sur l'information radio-télévisée en régime de monopole public, Bâle 1985 (Editions HELBING & LICHTENHAHN). |
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La Suisse, un pays de liberté? Texte intégral en allemand de la plainte pénale déposée contre Jean Ziegler |
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Avocats sous pression - La Suisse absente du marché global Article paru dans L'Hebdo du 10 juin 2004 (Cahier Spécial - Avocats sous pression) |
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Les histoires de Charles Poncet |
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Lettre ouverte à Christian Ferrazzino, conseiller administratif de la Ville de Genève |
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Un avocat très zen
Article paru dans le magazine TV8 du 29 juin 2002 |
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"A man for all seasons" |
ACTUALITE DES DOSSIERS JUSTICE | ARCHIVES
Durant l'été, chaque dimanche, Charles Poncet évoque dans Le Matin Dimanche une des grandes affaires criminelles qui ont passionné l'opinion au cours du siècle passé et meme en deça.
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La mort de Betty Belshaw: une erreur judiciaire ? (29 août 2004)
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L'horloger jouait avec de l'arsenic, mais sans dentelles (22 août 2004)
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Une sorcière chez les Dzozets (15 août 2004)
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Pendus avec des cordes de piano (8 août 2004)
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Assassins, méfiez-vous de votre accent ! (1er août 2004)
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L'assassin tue par la poste (25 juillet 2004)
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Vingt-trois cadavres pour une maîtresse (18 juillet 2004)
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La « sainte mère » tortionnaire (11 juillet 2004)
Les récits publiés en hiver 2004:
- Quand Genève faisait encore rouler les têtes (4 janvier 2004)
- Guillaume Seznec: un Breton dans l'enfer du bagne (11 janvier 2004)
- Le pendu qui haïssait les femmes (18 janvier 2004)
- Christine et Léa Papin: sœurs, amantes et meurtrières (25 janvier 2004)
- Le veuf fribourgeois lubrique (1er février 2004)
- Landru ou... la femme au foyer (8 février 2004)
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Emission Infrarouge, proposée par la TSR1 (18 mai 2011) |
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Emission 19:30 le journal, proposée par la TSR1 (21 février 2009) |
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Emission Infrarouge, proposée par la TSR1 (5 novembre 2008) |
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Emission 19:30 le journal, proposée sur TSR1 (diffusée le 19 octobre 2008) |
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Emission 19:00 le journal, proposée sur TSR1 (diffusée le 13 mai 2008) |
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Emission A suivre, proposée par la TSR1 (diffusée la semaine du 18-23 février 2008) |
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Emission Infrarouge, proposée par la TSR1 (diffusée le 5 février 2008) |
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Emission Infrarouge, proposée par la TSR1 (diffusée le 2 octobre 2007) |
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Emission 19:00 le journal, proposée sur TSR1 (diffusée le 19 avril 2007) |
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Emission 19:00 le journal, proposée sur TSR1 (diffusée le 14 février 2007) |
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Emission 19:00 le journal, proposée sur TSR1 (diffusée le 14 février 2007) |
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Emission 19:00 le journal, proposée sur TSR1 (diffusée le 13 octobre 2006) |
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Emission 19:30 le journal, proposée sur TSR1 (diffusée le 6 octobre 2006) |
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Emission Infrarouge, proposée par la TSR1 (diffusée le 19 septembre 2006) |
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Emission 19:30 le journal, proposée sur TSR1 (diffusée le 16 septembre 2006) |
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Emission Pardonnez-moi, proposée sur TSR1 (diffusée le 28 mai 2006) |
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Emission 19:00 le journal, proposée sur TSR1 (diffusée le 24 mai 2006) Cliquez ici pour visionner la première partie de l'émission. |
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Emission 19:00 le journal, proposée sur TSR1 (diffusée le 2 février 2006) |
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Emission 19:30 le journal, proposée sur TSR1 (diffusée le 31 janvier 2006) |
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Emission radio Les Dicodeurs, sur RSR La 1ere (11 -15 août 2008)
Interview satirique de Charles Poncet
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